Informations juridiques
Mentions légales
Éditeur du site
SOCIÉTÉ CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE LA RAMAYE (SCEA LA RAMAYE), société en liquidation
Société civile d’exploitation agricole au capital de 7 500 €
RCS Albi 818 248 296
817 route de la Ramaye, Sainte-Cécile d’Avès, 81600 Gaillac, France
Courriel : michel.del.ramaye@wanadoo.fr
Téléphone : 06 70 21 64 83
Liquidateur et directeur de la publication : Michel ISSALY.
Domaine Michel ISSALY est le nom commercial utilisé par la SCEA LA RAMAYE et non une société distincte. La SCEA commercialise ses stocks de vins dans le cadre de ses opérations de liquidation.
Hébergement
Les coordonnées légales complètes de l’hébergeur seront indiquées avant la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies et éléments graphiques sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Leur réutilisation nécessite l’autorisation des titulaires des droits, sauf exceptions prévues par la loi. Les documents historiques et articles reproduits demeurent soumis aux droits de leurs auteurs et éditeurs.
Données personnelles
Pour connaître les traitements de données et exercer vos droits, consultez la politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Après réclamation écrite préalable auprès de la SCEA LA RAMAYE, le consommateur peut saisir gratuitement, dans les conditions légales, la Société Médiation Professionnelle, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez — www.mediateur-consommation-smp.fr.
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.